Intervention du Sénateur Jacques MULLER

(Sénat – Question orale du mardi 23 octobre 2007) - Projet de loi relatif à la maîtrise de l’immigration,à l’intégration et à l’asile - Séance publique du mardi 23 octobre 2007 - Conclusions de la Commission Mixte Paritaire

M. Jacques Muller. - La Commission mixte paritaire a eu une lourde tâche : présenter un texte de consensus sur des points de divergences fondamentaux entre l'Assemblée nationale et le Sénat. La seule chose dont on puisse se réjouir, monsieur le ministre, c'est qu'au contraire de ce que souhaitait le Gouvernement, l'Assemblée nationale n'a pas eu le dernier mot... Vous avez pu mesurer l'implication énergique et déterminée des sénateurs pour rendre ce texte, marqué du sceau de l'inégalité et de la discrimination, moins inacceptable, plus humain, et tenter d'en extraire les dispositions les plus discriminatoires.

Si je salue les trop rares avancées de ce texte, notamment la mise en place d'une carte de résident permanent ou la mise en place d'un recours suspensif de plein droit contre les décisions de refus d'asile à la frontière, c'est sans faire preuve d'angélisme. Loin d'être un texte d'équilibre, respectueux du principe d'égalité de tous devant la loi, conforme à l'histoire de la politique migratoire de la France et aux principes qui ont concouru à son élaboration, votre projet de loi, monsieur le ministre, est un texte de rupture. Car il rompt avec des principes qui ont jusqu'à présent concouru à faire de la France une terre d'accueil. Il rompt avec les principes élémentaires qui fondent notre droit : droit de vivre en famille, principe constitutionnel d'égalité, droit au respect de la dignité. Il rompt avec les engagements internationaux de la France, et notamment l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'Homme ou les règles de droit international privé. Il rompt, enfin, avec la politique française de coopération et de co-développement que vous prétendez pourtant promouvoir. Une politique mise à mal par les restrictions successives que lui a imposées votre majorité, et aujourd'hui vouée à disparaître, et avec laquelle vous affichez votre volonté de rupture.

Le discours colonialiste du Président de la République à Dakar est l'illustration oratoire de cette rupture, dont ce projet de loi est l'illustration législative.

M. Brice Hortefeux, ministre. - Quelle méconnaissance !

M. Jacques Muller. - Ce texte a été et reste un acte de défiance : non seulement à l'égard des étrangers, mais également à l'égard des Etats étrangers. Ce mauvais projet de loi fait de l'immigré un être suspect, un délinquant en puissance, une persona non grata incapable et profiteuse. Vous ne mesurez pas l'image négative que ce texte donne de la France à l'étranger. Vous ne mesurez pas le choc que ce texte provoque dans la conscience de nos concitoyens, notamment dans les associations familiales.

Vos objectifs demeurent identiques : l'arithmétique froide l'emporte sur l'humanisme dont s'honorait jusqu'à présent notre pays. Seule la forme a changé. Il y a, bien sûr, le test ADN, dont on a parlé à l'envi. Je ne reviendrai pas sur les raisons qui rendent cet article détestable et contraire à l'esprit de la République, mais certains problèmes d'ordre technique méritent d'être rappelés car je suis plus que sceptique quant à la mise en oeuvre concrète de l'article 5 bis. Ainsi, un enfant africain, en brousse, à des kilomètres du premier poste consulaire, devra, pour rejoindre ses parents, braver l'impossible. Il faudra qu'il prouve qu'il est le fils de sa mère. Vous nous dites que le test est facultatif. Soit, mais personne n'invoquera la possession d'état auprès d'une administration suspicieuse. Personne ne se bornera à prouver sa filiation avec des documents administratifs, sur la seule foi de leur établissement, comme d'ailleurs le prévoit le code civil. L'étranger qui ne demandera pas de test passera pour celui qui a quelque chose à cacher. Voilà les conclusions auxquelles parviendront les autorités consulaires.

M. Pierre Fauchon. - Qu'en savez-vous ?

M. Jacques Muller. - Les autorités consulaires n'admettront pas que des considérations éthiques puissent pousser des étrangers à refuser ce test. « S'ils le refusent, c'est qu'ils fraudent... » se diront--elles. Admettons que la mère et l'enfant acceptent ce test. L'enfant devra alors attendre que les autorités administratives françaises à l'étranger demandent au tribunal de Nantes de statuer sur l'opportunité du recours au test ADN. Combien de temps se passera-t-il pour que la requête soit inscrite au rôle d'un tribunal déjà surchargé ? Ensuite, il faudra attendre que ce tribunal mène les « investigations utiles ». Le juge nantais ira-t-il dans la brousse africaine pour fonder son jugement ? Se contentera-t-il de conclure de manière systématique à la nécessité du test ? Pourquoi recourir au juge si la réponse est connue d'avance ? La réponse est simple : cet article s'écartait du dispositif prévu dans les lois bioéthiques que nous nous sommes engagés à ne réviser qu'en 2009. En réglant ce « détail » au Sénat, le Président Hyest a cru résoudre la question, mais il n'a fait que la compliquer.

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission. - Il faut savoir ce que vous voulez ! On ne peut pas tout dire et son contraire !

M. Jacques Muller. - Le texte évoque un « débat contradictoire » : comment un enfant, dans la brousse africaine, pourra-t-il faire valoir ses droits devant le tribunal à Nantes ?

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission. - En matière civile, on est représenté !

M. Jacques Muller. - Sera-t-il représenté par un avocat africain en France ? Disposera-t-il d'un avocat commis d'office ?

En outre, il me paraît extrêmement dangereux d'associer dans un même texte fichage ADN et fichier ethniques. Cette association de mots et de dispositifs dans une seule et même loi, complétée par la suppression pure et simple de la référence aux discriminations subies par les étrangers établis en France dans le rapport pluriannuel sur l'immigration, en dit long sur la tournure que prend la conception française de la politique migratoire. Avec ce projet de loi, vous institutionnalisez l'obsession du fichage : après le fichage des enfants d'immigrés sans papiers inscrits dans les écoles publiques, celui des décisions rendues par les juges impliquant un immigré, celui des fonctionnaires de police par la voie de test ADN récemment révélé par la presse, c'est aux étrangers pas même entrés en France que vous vous attaquez. Cette démarche est inappropriée, vexatoire et honteuse !

Un point avait été acquis lors de notre examen, mais il a été supprimé par la CMP. A l'initiative de ma collègue Boumediene-Thiery, un amendement des Verts avait été adopté qui dispensait les personnes âgées bénéficiant de l'allocation de solidarité, du revenu minimum fixé par ce projet de loi. Il nous est en effet apparu impérieux de permettre à des personnes âgées, vulnérables et seules, de bénéficier du regroupement familial même si elles ne peuvent justifier de revenus égaux au SMIC. Le rapporteur avait été défavorable mais le Gouvernement s'en était remis à la sagesse de la Haute assemblée qui l'avait voté.

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission. - C'était une bêtise !

M. Jacques Muller. - Or, la CMP a supprimé cet amendement. M. Hyest estime en effet qu'une telle disposition instituerait une discrimination entre les personnes âgées bénéficiant d'une pension modeste et celles bénéficiant de l'allocation de solidarité.

M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission. - Eh oui !

M. Jacques Muller. - Mais toute personne âgée qui ne bénéficie pas d'une pension suffisante ne bénéficie-t-elle pas de plein droit de l'allocation de solidarité ? Cette discrimination vous choque ? Mais pourquoi ne pas dénoncer celles que ce projet de loi met en place ? Discriminations entre conjoints étrangers de Français établis en France et conjoints de Français établis à l'étranger, discrimination entre enfants d'étrangers qui doivent respecter une obligation de scolarité et enfants de Français tenus à la seule obligation d'instruction, discrimination entre familles étrangères et familles françaises dans la fixation du revenu minimum nécessaire pour vivre en famille. Comment nous opposer le principe d'égalité quand tout ce texte repose sur sa violation ?

En définitive, ce projet de loi est une compilation d'obstacles procéduraux visant à dissuader les étrangers de venir en France. La CMP est parvenue non à un équilibre, mais à un faux compromis. En voulant maintenir ces dispositions tout en les rendant compatibles avec la Constitution, vous êtes parvenus à une véritable aberration procédurale, qui se révélera inapplicable sur le terrain.

Ce projet de loi n'est qu'un nouvel instrument de la politique spectacle conduite de main de maître depuis plusieurs mois, un gadget électoraliste pour braconner sur les terres du Front National, un nouvel artifice destiné à détourner l'attention de nos concitoyens des vrais problèmes. Les sénatrices et les sénateurs Verts voteront contre. (Applaudissements sur les bancs socialistes)

Pseudoscientific Bigotry in France

Immigration issues bring out the worst instincts in politicians who should know better. Congress showed that earlier this year. Now it is the turn of France’s Parliament. It is moving toward final approval of an ugly new law that would introduce DNA testing as a potential basis for excluding prospective immigrants hoping to reunify with family members already living in France.

DNA testing can be a useful tool in establishing criminal guilt or innocence. But it has no rightful place in immigration law. Modern French families, like modern American families, are constituted on many bases besides bloodlines and genetics. This is something most French politicians and voters should be aware of.

They should also be aware of the cautionary lessons of modern French history. Under the Nazi occupiers and their Vichy collaborators, pseudoscientific notions of pure descent were introduced into French law with tragic consequences.

The DNA provision, proposed by a member of Parliament close to President Nicolas Sarkozy, has been angrily denounced by the center-left opposition, principled members of the center-right majority and a member of Mr. Sarkozy’s cabinet. As a result, the legislation has been hedged with some cautionary language, but not enough. Meanwhile, Mr. Sarkozy, who could have intervened to stop this bill at any point, and still can, has not, and is not very likely to.

Though himself the son of a Hungarian immigrant, Mr. Sarkozy has made his political name with harsh criticism of more recent immigrants, especially North African Arabs. His pandering on this issue helped win him votes that used to go to far-right extremists like the perennial presidential candidate Jean-Marie Le Pen.

Immigrant bashing is an effective vote-getter. Unfortunately, it leads to bad laws, bad policies and needless human suffering for the individuals and families it targets and exploits. Mr. Sarkozy wants to be seen as a statesman. He should act like one.
More Articles in Opinion »


The New York Times
Published: October 21, 2007

Une quarantaine de villes contre la loi Hortefeux

le samedi 20 octobre 2007


Amiens, Angers, Annecy, Avignon, Besançon, Bordeaux, Caen,
Châteaubriant, Clermont-Ferrand, Dijon, Dôle, Grenoble, Laon, Le Havre,
Le Mans, Lille, Lyon, Marseille, Méru, Metz,, Montpellier, Moulins,
Mulhouse, Nancy, Nantes, Nîmes, Orléans, Paris, Poitiers, Privas, Rennes, Rouen, Saint-Nazaire, Strasbourg, Toulouse, Tours, Troyes


NON, la loi Hortefeux n'est pas adoptée. Le samedi 20 octobre, nombreuses seront les organisations et les personnes qui viendront dire et crier leur refus de ce projet (à Paris, la manifestation part du métro Belleville).

NON aux tests ADN, NON aux atteintes toujours plus violentes aux droits de la famille.

NON à lente agonie du droit d'asile.

NON et encore NON à la politique du chiffre en matière d'éloignement, et aux rafles qui vont avec sous prétexte que la fin justifierait les moyens les plus intolérables.

NON aux poursuites pour délits de solidarité.

Et NON aussi à la nouvelle possibilité de régularisation par l’emploi introduite dans le projet de loi, bien que cette innovation permette à une minorité de sans-papiers d’espérer un titre de séjour. Le gouvernement admet enfin une évidence qu’il niait jusqu’alors en toute mauvaise foi : dans leur immense majorité, les sans-papiers travaillent. Mais, au lieu de reconnaître un droit au séjour à quiconque peut se prévaloir d’un travail ou d’une promesse d’embauche, le gouvernement permet aux préfets de régulariser les seuls travailleurs sans papiers employés dans les secteurs « sous tension » de l’économie française. Autrement dit, 1) les travailleurs sans papiers n’ont aucun droit en tant que personnes ; 2) leur accès éventuel au titre de séjour dépend du service qu’ils rendent à la France ; 3) seule une petite minorité d’entre eux bénéficieront de la réforme.

Non à un « codéveloppement » à l’envers qui voit encore et toujours les plus pauvres contraints à enrichir les plus riches.

Le samedi 20 octobre 2007, plus de 30 villes protestent (Châteaubriant le 22 octobre, et Clermont-Ferrand le 24) .

Des universitaires, des personnel de l'OFPRA, des enseignants, des magistrats, des avocats, des inspecteurs et contrôleurs du travail, et beaucoup de citoyens et de militants se rassemblent pour dire OUI aux résistances à cette politique indigne.

Paris, 20 octobre 2007


UCIJ - Uni(e)s contre l’immigration jetable
RESF - Réseau Education sans frontières
CSP - Collectifs de sans-papiers d’Ile de France

Touche pas à mon ADN!

En instaurant des tests ADN pour prouver une filiation dans le cadre d'un regroupement familial, l'amendement Mariani, adopté par l'Assemblée Nationale, fait entrer la génétique dans l'ère d'une utilisation non plus simplement médicale et judiciaire mais dorénavant dévolue au contrôle étatique.
Cette nouvelle donne pose trois séries de problèmes fondamentaux.

Tout d'abord, des problèmes d'ordre éthique. En effet, l'utilisation de tests ADN pour savoir si un enfant peut venir ou non rejoindre un parent en France pose d'emblée cette question : depuis quand la génétique va t'elle décider de qui a le droit ou non de s'établir sur un territoire ? Au-delà, depuis quand une famille devrait-elle se définir en termes génétiques ? Sont pères ou mères les personnes qui apportent amour, soin et éducation à ceux et celles qu'ils reconnaissent comme étant leurs enfants.

Ensuite, cet amendement fait voler en éclats le consensus précieux de la loi bioéthique qui éloignait les utilisations de la génétique contraires à notre idée de la civilisation et de la liberté.

Enfin, cet amendement s'inscrit dans un contexte de suspicion généralisée et récurrente envers les étrangers qui en vient désormais à menacer le vivre ensemble. Car tout le monde s'accorde à dire que la fraude au regroupement familial ne peut être que marginale au regard des chiffres d'enfants annuellement concernés et au regard de l'absence de raison substantielle qu'il y aurait à frauder dans ce domaine. En effet, quelle étrange raison pousserait les immigrés à faire venir massivement dans notre pays des enfants qu'ils sauraient ne pas être les leurs ? Autrement dit, l'amendement instaurant les tests ADN n'a pas pour fonction de lutter contre une fraude hypothétique mais bien de participer à cette vision des immigrés que nous récusons avec force.

Nous sommes donc face à un amendement qui, sur les plans éthique, scientifique et du vivre ensemble introduit des changements profondément négatifs. C'est pourquoi, nous, signataires de cette pétition, appelons le Président de la République et le Gouvernement à retirer cette disposition, sous peine de contribuer, en introduisant l'idée que l'on pourrait apporter une réponse biologique à une question politique, à briser durablement les conditions d'un débat démocratique, serein et constructif sur les questions liées à l'immigration.

Pour signer la pétition

ADN

Une famille, ce n'est pas le résultat de tests ADN

Communiqué commun FIDH/LDH
Avec les organisations membres de la FIDH signataires ci-dessous
(liste non exhaustive)

Paris, le 14 septembre 2007 - Le Parlement français examine un nouveau projet de loi destinée à restreindre encore une fois le regroupement familial. Après l’obligation de l’apprentissage du français, voici que des députés prétendent « proposer » des tests ADN pour s’assurer de la filiation des enfants. Chacun sait qu’en fait, ces tests seront imposés.

La volonté de pallier l’absence de documents d’état civil ou la fraude travestit la réalité quotidienne que les étrangers candidats au regroupement familial vivent. Dans les faits, les consulats vérifient quotidiennement les documents qui leurs sont produits, n’hésitent pas à les remettre en cause, à en demander de supplémentaires voire à prendre prétexte d’une perte pour les solliciter à nouveau. C’est ainsi que certaines personnes attendent depuis des années des visas qu’ils sont en droit d’obtenir sous couvert d’un arbitraire de plus en plus systématique.

Imposer aux étrangers, ayant le droit de s’établir en France pour tout simplement vivre une vie de famille normale, un test ADN, c’est non seulement renforcer l’arbitraire (et le coût déjà exorbitant des formalités) mais c’est admettre que les étrangers et leurs familles n’ont pas les mêmes droits fondamentaux que les Français.

La France interdit, en effet, hors décision de justice ou besoins médicaux, de procéder à de tels tests tout simplement parce qu’elle considère, à juste titre, que la définition de la famille ne se borne pas au lien biologique.

Réduire la filiation au seul lien biologique, c’est non seulement appliquer un traitement discriminatoire aux étrangers mais c’est aussi nier qu’une famille, ce sont des liens d’une autre nature que ceux du sang.

En décidant d’imposer un tel test aux étrangers, le législateur français nie l’histoire personnelle de chacun.

C’est l’humanité d’hommes, de femmes et d’enfants qui est déniée en la réduisant à une chaîne de molécules.

Nous voulons affirmer solennellement que, venant après de multiples mesures restrictives et vexatoires, après les propos insultants tenus à Dakar par le président de la République française, nous ressentons cet amendement de la majorité des députés français comme une injure faite à notre identité humaine.

Nous n’acceptons pas que la France institue ainsi une xénophobie d’Etat.

Organisations membres de la FIDH signataires :

- Organisation Marocaine des droits humains (OMDH)
- Ligue Tunisienne des droits de l'Homme (LTDH)
- Association Nigérienne des droits de l'Homme (Niger)
- Association Tchadienne pour la Promotion et la Défense des droits de l'Homme (Tchad)
- Ligue Tchadienne des droits de l'Homme (Tchad)
- Association Malienne des droits de l'Homme (Mali)
- Union Interafricaine des droits de l'Homme
- Association Mauritanienne des droits de l'Homme (mauritanie)
- Mouvement Ivoirien des droits de l'Homme (Côte d'ivoire)
- Ligue Ivoirienne de défense des droits de l'Homme (Côte d'ivoire)
- Organisation Guinéenne des droits de l'Homme (Guinée)
- Organisation Nationale des droits de l'Homme (Sénégal)
- Rassemblement Africain pour la défense des droits de l'Homme (Sénégal)
- Ligue des Electeur (RDC)
- Groupe Lotus (RDC)
- ASADHO (RDC)
- Maison des droits de l'Homme (Cameroun)